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Marques déposées par CLUZAN Guy
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CHATEAU CLUZAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CLUZAN
CLUZAN Guy

Numéro de dépôt :
99770326
Date de dépôt :
18/01/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2009

Présentation de la marque CHATEAU CLUZAN

Déposée le 18 janvier 1999 par CLUZAN Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CLUZAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est CLUZAN Guy, domicilié(e) " DUBOURDIEU ", 33490 ST MARTIN DE SESCAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLUZAN Guy - France.

La marque CHATEAU CLUZAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CLUZAN est expirée depuis le 18 janvier 2009.

CLUZAN Guy a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MOULIN DE L'AURIOL


CLUZAN Guy - " DUBOURDIEU ", 33490 ST MARTIN DE SESCAS - France


CLUZAN Guy - France


Inscription le 21 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469152 - Publication au BOPI 2008-02-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement demandée CHATEAU CLUZAN.